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Marques déposées par l'association loi 1901 COMMUNAUTE ISRAELITE ORTHODOXE DE PARIS
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RAV.M. ROTTENBERG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAV.M. ROTTENBERG
COMMUNAUTE ISRAELITE ORTHODOXE DE PARIS Association loi 1901

Numéro de dépôt :
94526319
Date de dépôt :
23/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2004

Présentation de la marque RAV.M. ROTTENBERG

Déposée le 23 juin 1994 par l'association loi 1901 COMMUNAUTE ISRAELITE ORTHODOXE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAV.M. ROTTENBERG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 COMMUNAUTE ISRAELITE ORTHODOXE DE PARIS domicilié(e) 10 rue Pavée, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 241 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE ISRAELITE ORTHODOXE DE PARIS - France.

La marque RAV.M. ROTTENBERG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526319.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAV.M. ROTTENBERG est expirée depuis le 23 juin 2004.

COMMUNAUTE ISRAELITE ORTHODOXE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : GRAND RABBINAT ORTHODOXE DE PARIS , GRAND RABBIN CH. J. ROTTENBERG , RAV M. ROTTENBERG C.I.O.P.


COMMUNAUTE ISRAELITE ORTHODOXE DE PARIS Association loi 1901 - 10 rue Pavée, 75004 PARIS - France - SIREN 784241713


COMMUNAUTE ISRAELITE ORTHODOXE DE PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Viande, poisson, volaille, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glace comestible, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade, épices glace à rafraichir, boissons alcooliques, vins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.